Conditions Générales

1. Éditeur du site

Ce site est la propriété du Groupe Sopra Steria.

Statut juridique
Sopra Steria Group
au capital de 20 547 701 euros
immatriculée au Registre du commerce et des sociétés (RCS) d’Annecy sous le numéro 326 820 065

Siège social
PAE Les Glaisins - 3, rue du Pré Faucon - Annecy-le-Vieux - 74940 Annecy

Siège (Headquarters)
6, avenue Kléber - FR 75116 Paris

Directeur ou Directrice de la publication
Directeur ou Directrice de la communication

Contact
Tél. : +33 (0)1 40 67 29 29
contact-corp@soprasteria.com

Hébergeur du site

GTT Communications - 55, avenue des Champs Pierreux - 92000 Nanterre
Tél. : +33 (0)1 7749 7000
https://www.gtt.net

2. Définitions

Données personnelles : toute information se rapportant, directement ou indirectement, à une personne physique identifiée ou identifiable. Ces données sont collectées par l’Éditeur du site uniquement lorsque les Utilisateurs consultent le Site ou s’y inscrivent en tant que personnes physiques. Il est précisé qu’aucune donnée personnelle dite « sensible » (notamment l’origine ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’adhésion à un syndicat ou les mœurs) ne sera collectée ni ne peut l’être.

Information : désigne tout contenu de nature informationnelle ou mis à disposition sur le Site.

Produit : tout logiciel ou progiciel édité et/ou commercialisé par l’Éditeur du site ou, le cas échéant, par les Sociétés du Groupe.

Service : un service fourni par l’Éditeur du site ou, le cas échéant, par les Sociétés du Groupe.

Site : le site web présentant les Produits et Services de l’Éditeur du site et permettant la diffusion en ligne d’Informations.

Sociétés du Groupe : l’ensemble des sociétés du groupe Sopra Steria ou l’une de ces sociétés lorsqu’il n’est pas nécessaire de l’identifier spécifiquement. Il est souligné que ces Sociétés du Groupe sont des personnes morales indépendantes. L’emploi du terme « Sociétés du Groupe » ne saurait donc constituer la preuve d’une responsabilité solidaire entre lesdites sociétés du Groupe Sopra Steria ni à l’égard des Utilisateurs du Site ni, plus généralement, des tiers.

Vous ou l’Utilisateur : tout visiteur, professionnel ou non, du Site, qu’il soit ou non client de l’Éditeur du site.

3. Champ d’application

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Sopra Steria – Direction de la communication – 6, avenue Kléber, 75116 Paris.

En outre, il est précisé que l’Éditeur du site peut proposer d’autres services via ce Site, pour lesquels des conditions d’utilisation spécifiques devront être acceptées avant toute utilisation. Dans ces cas, ces conditions spécifiques complètent les présentes Conditions d’utilisation générales.

4. Informations disponibles sur le Site

L’Éditeur du site met tout en œuvre pour Vous offrir, au moment de leur consultation, des Informations vérifiées, exactes et complètes, dans les limites de sa propre connaissance et des informations mises à sa disposition.

4.1. Informations sur les Produits et Services

Les Produits et Services qui Vous sont présentés ne constituent pa